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L'adhésion à une association se formalise généralement par la remise d'une bulletin d'adhésion.
Sommaire :
1 . Que signifie adhérer à une association ?
2 . Comment formaliser l'adhésion à une association ?
3 . Quelles sont les formalités d'adhésion à une association ?
4 . Une association peut-elle restreindre les possibilités d'adhésion ?
5 . L'adhésion doit-elle donner lieu à la remise d'une carte de membre ?
6 . Un adhérent peut-il perdre sa qualité de membre ?
Pour chaque ressource qu'elle perçoit, l'association doit enregistrer une écriture comptable. Il existe de nombreuses écritures spécifiques aux associations.
Sommaire :
1 . La réalisation des apports
2 . Les cotisations et droits d'entrée versés à l'association
3 . Les donations et legs faits à l'association
4 . Les dons manuels (argent, matériel...) faits à l'association
5 . Les subventions perçues par l'association
6 . Le parrainage et le mécénat
7 . Les collectes effectuées par une association
8 . Les ventes réalisées par l'association
9 . Les revenus de placements financiers perçus par une association
10 . Les contributions volontaires en nature
Le conseil d'administration est un organe de direction qui a pour fonction de mettre en œuvre les décisions prises par l'assemblée générale de l'association.
Sommaire :
1 . Le conseil d'administration d'une association est-il obligatoire ?
2 . De qui se compose le conseil d'administration d'une association ?
3 . Quels sont les pouvoirs du conseil d'administration d'une association ?
4 . Comment se répartissent les pouvoirs entre le conseil d'administration et les autres organes de l'association ?
5 . Comment le conseil d'administration d'une association prend-t-il ses décisions ?
Les associations doivent déclarer chaque année le montant annuel des dons qu'elles ont reçus et le nombre de reçus fiscaux émis l’année précédente.
L'établissement d'un pouvoir permet à un membre absent de voter par procuration à l'assemblée générale d'une association.
Sommaire :
1 . Dans quels cas le vote par procuration est-il interdit dans une association ?
2 . Quelles mentions doit contenir le pouvoir ?
3 . Faut-il envoyer le pouvoir avant l'assemblée générale de l'association ?
4 . Le pouvoir en blanc est-il autorisé dans une association ?
5 . De combien de procurations une même personne peut-elle disposer ?
6 . Que devient le pouvoir en cas de report de l'assemblée générale ?
Une association dont la gestion est désintéressée est une association dont les membres et les dirigeants agissent sans s'approprier une part quelconque du bénéfice ou des actifs de l'association.
La convocation à l'assemblée générale d'une association (AG) doit respecter les règles fixées par les statuts, le règlement intérieur et la loi. A défaut, l'assemblée générale et toutes les décisions prises durant celles-ci pourront être annulées pour irrégularité.
Sommaire :
1 . Quand convoquer l'assemblée générale d'une association ?
2 . Qui doit convoquer l'assemblée générale de l'association ?
3 . Quels membres faut-il convoquer à l'assemblée générale de l'association ?
4 . Faut-il convoquer chaque adhérent individuellement ?
5 . Quelles mentions doit comporter la convocation à l'assemblée générale de l'association ?
6 . Combien de temps à l'avance faut-il convoquer les membres ?
7 . Que faire en cas de refus de convoquer l'assemblée générale ?
Les contributions volontaires en nature ne doivent pas être systématiquement comptabilisées.
Sommaire :
1 . Qu'est-ce qu'une contribution volontaire en nature ?
2 . Quand faut-il comptabiliser les contributions volontaires en nature ?
3 . Comment comptabiliser les contributions volontaires en nature ?
Une association peut solliciter des dons du grand public en faisant un appel public à la générosité.
Sommaire :
1 . Qu'est-ce qu'un appel public à la générosité ?
2 . Toutes les associations peuvent-elles faire appel à la générosité du public ?
3 . Faut-il déclarer un appel public à la générosité ?
4 . Quelles formes l'appel à la générosité du public peut-il prendre ?
5 . Quelles sont les obligations d'une association faisant appel à la générosité du public ?