9468 shaares
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La responsabilité d'un dirigeant d'association, qu'il soit rémunéré ou non, peut être engagée dans des circonstances diverses.
Sommaire :
1 . Quels sont les dirigeants d'association pouvant engager leur responsabilité ?
2 . Quelles fautes engagent la responsabilité des dirigeants d'association ?
3 . L'association peut-elle agir en justice afin d’engager la responsabilité du dirigeant ?
4 . Quelles sanctions le dirigeant d'association risque-t-il exactement ?
5 . Peut-on engager la responsabilité d'un ancien dirigeant d'association ?
6 . Le quitus exonère-t-il les dirigeants de leur responsabilité ?
7 . Comment limiter la responsabilité des dirigeants d'association ?