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adhésion
Une association peut librement refuser le renouvellement de l’adhésion de l’un de ses membres.
Sommaire :
1 . Les adhésions doivent-elles être renouvelées tous les ans ?
2 . Le renouvellement d'une adhésion peut-il être refusé ?
L'adhésion à une association se formalise généralement par la remise d'une bulletin d'adhésion.
Sommaire :
1 . Que signifie adhérer à une association ?
2 . Comment formaliser l'adhésion à une association ?
3 . Quelles sont les formalités d'adhésion à une association ?
4 . Une association peut-elle restreindre les possibilités d'adhésion ?
5 . L'adhésion doit-elle donner lieu à la remise d'une carte de membre ?
6 . Un adhérent peut-il perdre sa qualité de membre ?
Sommaire :
1 . Qu'est-ce qu'une cotisation d'association ?
2 . Comment fixer le montant de la cotisation de l'association ?
3 . Le montant de la cotisation est-il plafonné ?
4 . Est-il possible de prévoir plusieurs cotisations différentes ?
5 . Peut-on prévoir le versement d'un droit d'entrée en plus de la cotisation ?
6 . Comment différencier la cotisation du paiement d'une licence sportive ?
7 . Quand et comment la cotisation doit-elle être versée à l'association ?
8 . Les adhérents peuvent-ils se rétracter et se faire rembourser la cotisation ?
9 . L'association peut-elle augmenter la cotisation ?
10 . Le versement d'une cotisation donne-t-il droit à réduction d'impôt ?
11 . La cotisation versée à une association est-elle imposable ?