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Focus – La gestion désintéressée | Associathèque
Publication - Frais des bénévoles, mode d’emploi | Associathèque
Actualité – Vers une évolution de la notion de cercle restreint de personnes ? | Associathèque
Le guide du bénévolat | Associations.gouv.fr
Avis d’expert – Action en responsabilité pour insuffisance d’actif contre le dirigeant bénévole d’une association: des circonstances atténuantes à l’i
Actualité – Délégation de service public : biens de retour ou biens propres ? | Associathèque
La déclaration en tant que représentant d'intérêt des dirigeants associatifs
« Lu et approuvé », « Bon pour » : des formules courantes au sens malléable
Exclusion de membres : attention au respect de la procédure et des droits de la défense
Avis d’expert – Le bénévole, le salarié et la requalification judiciaire | Associathèque
Le liquidateur amiable d’une association est un dirigeant de droit
Les numéros obligatoires d'une association
Liquidation judiciaire et responsabilité du dirigeant associatif : du nouveau
Atténuation de la responsabilité financière des dirigeants associatifs bénévoles en cas de liquidation judiciaire
La rémunération des dirigeants aux trois quarts du Smic n’est pas un salaire
[Podcast] Le pouvoir de licencier dans les associations
Le pouvoir de licencier appartient au président de l’association par défaut
Seul l’organe qui nomme un directeur est habilité à le licencier
Focus – Vide-greniers : la règlementation à respecter | Associathèque
Changement de dirigeants ou d'associations membres
Actualité – Reprise de l’activité par une commune : l’employeur change, les salariés restent | Associathèque
Mise à disposition d'un local à une association
Obligés de dissoudre notre association, que devons-nous faire ?
LE RESCRIT FISCAL DES ASSOCIATIONS : UNE PRATIQUE À LA PORTÉE INCERTAINE
La responsabilité financière d’un dirigeant n’est pas atténuée parce qu’il est bénévole
Insuffisance d'actif : responsabilité d'un dirigeant bénévole | Juris associations