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"La responsabilité du président
La fonction de dirigeant d’association, comme toute délégation de pouvoir, implique également des responsabilités. Tour d’horizon des situations où la responsabilité personnelle du président peut être engagée.
Si l’association en tant que personne morale a une responsabilité propre, ses dirigeants engagent également leur responsabilité personnelle dans le cadre de leurs activités associatives.
Responsabilité civile, responsabilité financière, responsabilité pénale, mais aussi responsabilité vis-à-vis des adhérents de l’association, la question est vaste et doit être prise en compte par l’ensemble des dirigeants associatifs, et plus particulièrement par le président, représentant et mandataire principal de la structure."
La responsabilité d'un dirigeant d'association, qu'il soit rémunéré ou non, peut être engagée dans des circonstances diverses.
Sommaire :
1 . Quels sont les dirigeants d'association pouvant engager leur responsabilité ?
2 . Quelles fautes engagent la responsabilité des dirigeants d'association ?
3 . Les membres d’une association peuvent-ils agir contre les dirigeants en place ?
4 . L'association peut-elle agir en justice afin d’engager la responsabilité du dirigeant ?
5 . Quelles sanctions le dirigeant d'association risque-t-il exactement ?
6 . Peut-on engager la responsabilité d'un ancien dirigeant d'association ?
7 . Le quitus exonère-t-il les dirigeants de leur responsabilité ?
8 . Comment limiter la responsabilité des dirigeants d'association ?
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