Quotidien Shaarli

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November 18, 2022

La responsabilité des dirigeants d'association | Assistant-juridique.fr
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La responsabilité d'un dirigeant d'association, qu'il soit rémunéré ou non, peut être engagée dans des circonstances diverses.

Sommaire :
1 . Quels sont les dirigeants d'association pouvant engager leur responsabilité ?
2 . Quelles fautes engagent la responsabilité des dirigeants d'association ?
3 . Les membres d’une association peuvent-ils agir contre les dirigeants en place ?
4 . L'association peut-elle agir en justice afin d’engager la responsabilité du dirigeant ?
5 . Quelles sanctions le dirigeant d'association risque-t-il exactement ?
6 . Peut-on engager la responsabilité d'un ancien dirigeant d'association ?
7 . Le quitus exonère-t-il les dirigeants de leur responsabilité ?
8 . Comment limiter la responsabilité des dirigeants d'association ?

Quelle réduction d'impôt pour les dons des entreprises (mécénat)
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Sommaire :

1 . Quelles sont les entreprises pouvant bénéficier de la réduction d'impôt mécénat en 2024 ?
2 . Comment calculer le montant de la réduction d'impôt mécénat d'entreprise en 2024 ?
3 . Quelles formalités pour bénéficier de la réduction d'impôt mécénat d'entreprise en 2024 ?
R2D2 - COFEES
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Le Collectif des réseaux régionaux d’accompagnement au développement durable (R2D2) est né en 2013 de la volonté de plusieurs dispositifs d’accompagnement de mutualiser les savoir-faire et d’initier des actions collectives. Il œuvre sur les transitions écologiques et sociétales, tant pour les festivals que pour l’ensemble des événements (sportifs, de loisirs, populaires…)