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May 15, 2021

Peut-on sauver les politiques culturelles ?
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culture politiques
Votre association organise des spectacles à titre occasionnel ? Elle peut bénéficier du calcul forfaitaire des cotisations sociales.
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[Podcast] Le pouvoir de licencier dans les associations
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Seul l’organe qui nomme un directeur est habilité à le licencier
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Convention collective applicable : la déterminer - Conventions collectives
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L’emploi d’intermittents dans les compagnies sous statut associatif
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Mention des stagiaires dans le registre du personnel
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Chèque emploi associatif : la signature d'un contrat de travail à temps partiel n'est pas nécessaire
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Le pouvoir de licencier appartient au président de l’association par défaut
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Mes 10 conseils pour bien progresser en design sonore
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CDD : à faire (impérativement) signer !
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Comment savoir si une convention collective s’applique à notre association ?
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Qu'est-ce que la déclaration sociale nominative (DSN) ? | Assistant-juridique.fr
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Le pouvoir de licencier dans les associations

Dans les associations, le pouvoir de licencier appartient au président, sauf si les statuts attribuent cette compétence à un autre organe. Du bon respect de cette règle, que la Cour de cassation contrôle rigoureusement, peut dépendre la validité du licenciement. Tour d’horizon avec Violaine Magnier, journaliste au sein des Editions Francis Lefebvre.

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Chèque Emploi Associatif (CEA) : les points-clés à connaître
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Rupture Conventionnelle : Quelle procédure à respecter par l'employeur ? par Juritravail

Vous avez décidé, d'un commun accord avec votre salarié, de mettre un fin à son CDI ?
Afin de ne manquer aucune étape de la procédure de rupture conventionnelle, veillez à respecter scrupuleusement le calendrier. Nous allons vous expliquer quels sont les délais à respecter lors d’une rupture conventionnelle en CDI.

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